Etude gratuite et sans engagement
 
 
 
 
 
 
 
 
 



 
 

Charte de gest-patrimoine

 www.gest-patrimoine.fr est site consacré à la gestion de patrimoine et plus particulièrement à la défiscalisation. Les questions traitées sont liées à la gestion de patrimoine, la défiscalisation, les placements financiers, la fiscalité, etc.

Droits et devoirs du lecteur

Tout internaute de ce site doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce site sur d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord de leurs auteurs.

Tout internaute peut toutefois reproduire le contenu de ce site à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d'un message, à des fins d'information ou de recherches, en citant le nom de ce site .

 

Droits et devoirs du contributeur

Tout internaute demeure propriétaire de sa question et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce site sont cependant publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d'un tiers).

 

Modération

Ce site comporte un modérateur, c'est-à-dire que tous les messages sont lus et peuvent être supprimés sans justification avant leur publication.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le site, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre,  injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.



Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce site sont susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d'être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.



Destination des données collectées et des messages archivés


Ce site détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.



Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication de la question, URL.

 
Accueil Notre Charte

Votre placement immobilier

Bientôt disponible votre moteur de recherche immobilier

carte de france 2m conseil

Les dernières questions